AccueilSCOT du Pays du Giennois > Le SCOT du Pays du GiennoisLes étapes de réalisation (calendrier)

Les étapes de réalisation (calendrier)

 
Le Syndicat Mixte du Pays du Giennois a choisi les cabinets d’études « Terres Neuves » et « Impact et environnement » pour son élaboration.

1 - La phase préparatoire

- Définition du périmètre du SCoT par le Préfet – Arrêté préfectoral du 11 mars 2010.

2 - La phase d’élaboration (études - débats - choix)

  • Année 2011
    • Pré diagnostic du territoire : mai,
    • Réalisation du Diagnostic territorial : juin-novembre,
    • Réalisation de l’Etat initial de l’Environnement : décembre
  • Année 2012
    • Approbation du Diagnostic territorial : mars,
    • Réalisation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) : juin-décembre
    • Réalisation de l’Evaluation environnementale : juillet-décembre,
  • Année 2013
    • Réalisation du P.A.D.D : janvier-juillet
    • Travail sur le Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO)

Ce calendrier est donné à titre indicatif, sans tenir compte des délais de validation par le Comité Syndical.

  • Année 2014
    • Approbation du P.A.D.D. : 27 février 2014
    • Réalisation du Document d’Orientations et d’Objectifs (D.O.O.)
  • Année 2015
    • Approbation du D.O.O. : 19 février 2015

3 - La phase d’instruction

    • Arrêt du projet de SCoT : juin
    • Avis des personnes publiques associées : juillet-octobre
    • Enquête publique : Octobre-Novembre
  • Année 2016
    • Approbation du SCoT du Pays du Giennois : mars
    • Opposabilité du SCoT aux documents d’urbanisme locaux : 8 avril 2016

Les documents attachés

Etapes de la procédure SCoT

Document PDF - 50.9 ko - Publié le 14 février 2012
Télécharger le document

Actualités

7/05/2018

Ateliers du patrimoine Château de La Bussière

Les 27 et 28 mai, venez au Château de La Bussière, à la rencontre des artisans et artisans d’art de la région. Spécialisés (...) lire la suite
2/05/2018

Ateliers "Protège ton dos"

Des ateliers et dépistages se dérouleront les mercredis 30 mai et les 13 et 27 juin, de 13h à 17h à Gien Le lieu vous sera communiqué lors (...) lire la suite
25/04/2018

Festival du Livre Jeunesse du Giennois

Du 14 mai au 09 Juin le Giennois vous propose le Festival du Livre Jeunesse avec pour thème "Tous au jardins" Expositions du 14 (...) lire la suite

Agenda

Du 18/05/2018 au 20/05/2018

Festival "Les planches félées" Théâtre de (...)

Pour la 3ème (...) lire la suite
Le 25/05/2018

Conférence "zéro pesticide" à Beaulieu-sur-Loire

Vendredi 25 mai, (...) lire la suite
Le 26/05/2018

Trail de Gien

3ème édition du Trail de Gien le samedi 26 Mai à (...) lire la suite
Les communes du Pays du Giennois