AccueilSCOT du Pays du Giennois > Le SCOT du Pays du GiennoisLes étapes de réalisation (calendrier)

Les étapes de réalisation (calendrier)

 
Le Syndicat Mixte du Pays du Giennois a choisi les cabinets d’études « Terres Neuves » et « Impact et environnement » pour son élaboration.

1 - La phase préparatoire

- Définition du périmètre du SCoT par le Préfet – Arrêté préfectoral du 11 mars 2010.

2 - La phase d’élaboration (études - débats - choix)

  • Année 2011
    • Pré diagnostic du territoire : mai,
    • Réalisation du Diagnostic territorial : juin-novembre,
    • Réalisation de l’Etat initial de l’Environnement : décembre
  • Année 2012
    • Approbation du Diagnostic territorial : mars,
    • Réalisation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) : juin-décembre
    • Réalisation de l’Evaluation environnementale : juillet-décembre,
  • Année 2013
    • Réalisation du P.A.D.D : janvier-juillet
    • Travail sur le Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO)

Ce calendrier est donné à titre indicatif, sans tenir compte des délais de validation par le Comité Syndical.

  • Année 2014
    • Approbation du P.A.D.D. : 27 février 2014
    • Réalisation du Document d’Orientations et d’Objectifs (D.O.O.)
  • Année 2015
    • Approbation du D.O.O. : 19 février 2015

3 - La phase d’instruction

    • Arrêt du projet de SCoT : juin
    • Avis des personnes publiques associées : juillet-octobre
    • Enquête publique : Octobre-Novembre
  • Année 2016
    • Approbation du SCoT du Pays du Giennois : mars
    • Opposabilité du SCoT aux documents d’urbanisme locaux : 8 avril 2016

Les documents attachés

Etapes de la procédure SCoT

Document PDF - 50.9 ko - Publié le 14 février 2012
Télécharger le document

Actualités

22/07/2019

Ateliers créatifs au Musée des Emaux de (...)

Ateliers créatifs pendant l'été au Musée des Emaux de Briare A l'occasion des vacances d'été, l'équipe du musée des (...) lire la suite
13/07/2019

Lecture - Théâtre au Musée des 2 marines à (...)

Lecture et théâtre au Musée des 2marines à Briare. Cet été, les Jeunes De la Puisaye s'associent au Musée des 2 (...) lire la suite
10/07/2019

Expositions PAUL SANTOLERI et François KENESI (...)

Exposition du 17 juillet au 31 Aout au Chateau de Trousse-Barrière à BRIARE Venez découvrir les œuvres de Paul (...) lire la suite

Agenda

Du 05/07/2019 au 29/09/2019

Balades en Loire sauvage et sorties plantes (...)

Durant la saison (...) lire la suite
Du 23/07/2019 au 25/07/2019

Stages de Pêche Carnassier adolescents (12-16 (...)

PROGRAMME (...) lire la suite
Le 15/08/2019

Concert de clôture des Estivales de la Puisaye (...)

Les Estivale (...) lire la suite
Les communes du Pays du Giennois
Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers enregistrés sur votre terminal lors de votre visite sur le site. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt.
Préférences de confidentialité

Cookies obligatoires

Cookies analytiques

Politique de confidentialité