AccueilSCOT du Pays du GiennoisConsultation des PPA

Avis des PPA

 
38 avis réputés favorables et 19 avis favorables dont 10 avec remarques.

Lors du Comité Syndical du 30 juin 2015, les élus ont arrêté le projet de DAC et de SCoT, et ont tiré le bilan de la concertation.

Cet arrêt du projet marque le début de la consultation des Personnes Publiques Associées et des communes et EPCI membres du Pays, qui s’est déroulée de Juillet à Octobre 2015.

Au titre des articles L. 121-4 et L. 122-8 du Code de l’urbanisme, les personnes consultées sont les suivantes :
- Les Personnes Publiques Associées (PPA) : Etat, Autorité environnementale, Chambres consulaires, Bailleurs sociaux... ;
- Les communes et EPCI membres du Pays ;
- La Commission Départementale pour le Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) ;
- Autres personnes et établissements consultés.

Éléments à télécharger :

1 ¤ Copie de l’ensemble des avis reçus lors de la consultation

Les documents attachés

1 ¤ Copie des 19 avis

Document PDF - 3.1 Mo - Publié le 15 octobre 2015
Télécharger le document

Actualités

16/01/2018

Concert Symphonique à Briare

Samedi 27 janvier : Concert de l'orchestre Symphonique de Tours à 20h30 au Centre Socio Culturel de Briare - Auditorium Jean Poulain. (...) lire la suite
15/01/2018

PIANO REVELATION -MIKHAÏL MOROZOV à l’auditorium de

Jeudi 1er Février : Concert à Gien. Rendez-vous a l'espace culturel a Gien pour une soirée de feu (...) lire la suite
10/01/2018

Conférence objectif "zéro pesticide dans nos (...)

Le Pays du Giennois accompagne 20 communes de son territoire dans la mise en place de plans d'entretien (...) lire la suite

Agenda

Du 06/01/2018 au 28/01/2018

Expositions peintures à Briare

Exposition dans la petite galerie (...) lire la suite
Le 20/01/2018

Concert à l’Angelus à Gien

Samedi 20 Janvier à partir de 22h00, (...) lire la suite
Le 20/01/2018

Atelier créatif au Corto à Gien

Venez créer un attrape rêve en (...) lire la suite
Les communes du Pays du Giennois