AccueilSCOT du Pays du GiennoisConsultation des PPA

Avis des PPA

 
38 avis réputés favorables et 19 avis favorables dont 10 avec remarques.

Lors du Comité Syndical du 30 juin 2015, les élus ont arrêté le projet de DAC et de SCoT, et ont tiré le bilan de la concertation.

Cet arrêt du projet marque le début de la consultation des Personnes Publiques Associées et des communes et EPCI membres du Pays, qui s’est déroulée de Juillet à Octobre 2015.

Au titre des articles L. 121-4 et L. 122-8 du Code de l’urbanisme, les personnes consultées sont les suivantes :
- Les Personnes Publiques Associées (PPA) : Etat, Autorité environnementale, Chambres consulaires, Bailleurs sociaux... ;
- Les communes et EPCI membres du Pays ;
- La Commission Départementale pour le Protection des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) ;
- Autres personnes et établissements consultés.

Éléments à télécharger :

1 ¤ Copie de l’ensemble des avis reçus lors de la consultation

Les documents attachés

1 ¤ Copie des 19 avis

Document PDF - 3.1 Mo - Publié le 15 octobre 2015
Télécharger le document

Actualités

19/07/2017

Comice agricole à Châtillon-sur-Loire

Comice agricole à Chatillon-sur-Loire les 28, 29 et 30 juillet Au programme : Vendredi 28 juillet 20h00 Bal d'ouverture du (...) lire la suite
3/07/2017

Concert Solidaire

Vendredi 28 juillet à 18H00, dans le Parc du Château de Pont Chevron à Ouzouer-sur-Trézée Nouveau concept pour l'Atelier : 1er festival en plein Air (...) lire la suite
26/06/2017

A Gien, Evadez vous à 2 roues

Dimanche 13 août 2017 de partir de 9h30 Au départ du camping de Gien, en empruntant l’itinéraire « Loire à Vélo », les offices de tourisme de (...) lire la suite

Agenda

Du 01/07/2017 au 30/09/2017

Exposition Bonny "de la voie romaine à la (...)

Exposition d’été (...) lire la suite
Du 22/07/2017 au 30/07/2017

Visites théâtralisées au Château Musée de (...)

Pendant la (...) lire la suite
Du 17/08/2017 au 29/08/2017

Théâtre "Chanteclerc" d’Edmond Rostand

Renseignements au 02.38.37.0 (...) lire la suite
Les communes du Pays du Giennois