AccueilSCOT du Pays du Giennois > DOSSIER SCOT OPPOSABLE (à télécharger)DOSSIER SCOT OPPOSABLE (à télécharger)

DOSSIER SCOT OPPOSABLE (à télécharger)

 
Le SCoT du Pays du Giennois est opposable depuis le 8 avril 2016.

Après concertation avec les cabinets d’études en charge du SCoT et les élus membres du Bureau du Pays, des modifications ont été apportées aux documents du SCoT pour satisfaire aux différentes remarques émises lors de la consultation et de l’enquête publique.

Afin de faciliter la lecture des modifications effectuées, un recueil a été rédigé avec pour chaque document, toutes les pages qui ont été modifiées.

Ainsi, le SCoT du Pays du Giennois a été approuvé en Comité Syndical en date du 29 mars 2016, à l’unanimité des membres présents et représentés.

Il a été ensuite soumis au contrôle de légalité pendant 2 mois.

Le dossier de SCoT est tenu à la disposition du public dans les locaux du Syndicat Mixte du Pays du Giennois (1 rue des Loriots, 45500 Gien), dans les mairies et les communautés de communes membres du Syndicat Mixte, aux jours et heures habituels d’ouverture au public, ainsi qu’à la Sous-Préfecture.

Le dossier de SCoT approuvé comprend :

1 ¤ Délibération n°10-2016 d’approbation du SCoT du Pays du Giennois comprenant un Document d’Aménagement Commercial.

2 ¤ Le rapport de présentation :

- Volume 1 : Diagnostic,
- Volume 2 : État Initial de l’Environnement,
- Volume 3 : Évaluation environnementale,
- Volume 4 : Résumé non technique et justification des choix,

3 ¤ Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4 ¤ Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)

5 ¤ Le Document d’Aménagement Commercial (DAC). Pour télécharger les 3 documents qui composent le DAC cliquez ici.

ANNEXES :

- n°1 : Recueil des modifications apportées aux documents du SCoT,

- n°2 : Bilan de la concertation,

- n°3 : Registre des délibérations, arrêté et débat relatifs au SCoT,

- n°4 : Mémoire de réponses aux PPA, communes et EPCI membres,

- n°5 : Mémoire de réponses aux questions soulevées lors de l’enquête publique,

- n°6 : Rapport du Commissaire enquêteur,

- n°7 : Conclusions du Commissaire enquêteur.

Les documents attachés

ANNEXE 1 - Recueil des modifications

Document PDF - 265.4 ko - Publié le 10 mars 2016
Télécharger le document

ANNEXE 2 - Bilan de la concertation

Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 10 mars 2016
Télécharger le document

ANNEXE 3 - Registre délibérations, arrêté, débat relatifs au SCOT

Document PDF - 1 Mo - Publié le 10 mars 2016
Télécharger le document

ANNEXE 4 - Mémoire de réponse aux PPA

Document PDF - 210 ko - Publié le 10 mars 2016
Télécharger le document

ANNEXE 5 - Mémoire de réponse aux questions soulevées lors de l’enquête publique

Document PDF - 180.9 ko - Publié le 10 mars 2016
Télécharger le document

ANNEXE 6 - Rapport du Commissaire enquêteur

Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 11 mars 2016
Télécharger le document

ANNEXE 7 - Conclusions du Commissaire enquêteur

Document PDF - 431.2 ko - Publié le 12 mars 2016
Télécharger le document

1 ¤ Délibération d’approbation du SCoT n°10-2016 du 29.03.2016

Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 21 avril 2016
Télécharger le document

2 ¤ RP Vol I - Diagnostic

Document PDF - 5 Mo - Publié le 10 mars 2016
Télécharger le document

2 ¤ RP Vol II - Etat Initial de l’Environnement

Document PDF - 11.1 Mo - Publié le 10 mars 2016
Télécharger le document

2 ¤ RP Vol III - Evaluation Environnementale

Document PDF - 5.1 Mo - Publié le 16 mars 2016
Télécharger le document

2 ¤ RP Vol IV - RNT et justification des choix

Document PDF - 4.6 Mo - Publié le 16 mars 2016
Télécharger le document

3 ¤ Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Document PDF - 7.2 Mo - Publié le 10 mars 2016
Télécharger le document

4 ¤ Document d’Orientation et d’Objectifs

Document PDF - 4.6 Mo - Publié le 16 mars 2016
Télécharger le document

Actualités

22/08/2017

Soirée MOUSSE à Gien

Samedi 26 Aout : Place du Champ de Foire à Gien, à partir de 19h et jusqu'à 21 h : Concours de DJ. A partir de 21h : Méga Mousse party avec DJ (...) lire la suite
16/08/2017

STRANGE Festival à Châtillon sur Loire

Rendez vous le samedi 26 Août 2017 au bord du bassin de Mantelot à Châtillon sur Loire pour la 16ème édition du Strange Festival. (...) lire la suite
25/06/2017

Gien plage

GIEN Plage du 8 Juillet au 25 Aout Activités gratuites : Du lundi au vendredi - de 10h à 19h Structures gonflables, matériel de plage /sportif, tables de (...) lire la suite

Agenda

Du 01/07/2017 au 30/09/2017

Exposition Bonny "de la voie romaine à la (...)

Exposition d’été (...) lire la suite
Du 17/08/2017 au 29/08/2017

Théâtre "Chanteclerc" d’Edmond Rostand

Renseignements au 02.38.37.0 (...) lire la suite
Du 26/08/2017 au 27/08/2017

73éme anniversaire de la libération de (...)

Les communes du Pays du Giennois